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Les E-liquides et les intruments de Vape sont exclusivement réservés aux
adultes majeurs. Sans avis médical, ils sont déconseillés aux femmes
enceintes et aux personnes souffrant de troubles cardiovasculaires.

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Conditions d'utilisation et générales de vente

A – CONDITIONS D'UTILISATION

1 - COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
Quand vous utilisez un quelconque service SMOKEESTORE ou que vous nous envoyez des courriers électroniques, vous communiquez avec nous électroniquement. Nous communiquerons avec vous par courrier électronique ou en publiant des informations sur le site internet www.smokeestore.fr . A des fins contractuelles, vous acceptez de recevoir des communications électroniques de notre part et vous acceptez que tous les accords, informations, divulgations et autres communications que nous vous enverront électroniquement remplissent toutes les obligations légales des communications écrites, à moins qu'une loi impérative spécifique impose un autre mode de communication.

2. PROPRIETE INTELLECTUELLE, DROIT D'AUTEUR, ET PROTECTION DES BASES DE DONNEES
Tout le contenu présent ou rendu disponible à travers les services SMOKEESTORE, tels que les textes, les graphiques, les logos, les boutons, les images, les téléchargements numériques, et les compilations de données, est la propriété de CHROMETIQ, de ses sociétés affiliées ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle, d'auteur et de protection des bases de données. La compilation de tout le contenu présent ou rendu disponible à travers les services SMOKEESTORE est la propriété exclusive de CHROMETIQ et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle et de protection des bases de données.
Vous ne devez pas extraire et/ou réutiliser de façon systématique des parties du contenu de tout service SMOKEESTORE sans notre autorisation expresse et écrite. En particulier, vous ne devez pas utiliser de robot d'aspiration de données, ou tout autre outil similaire de collecte ou d'extraction de données pour extraire (en une ou plusieurs fois), pour réutiliser une partie substantielle d'un quelconque Service SMOKESTORE, sans notre accord express et écrit. Vous ne devez pas non plus créer et/ou publier vos propres bases de données qui comporteraient des parties substantielles (ex : nos prix et nos listes de produits) d'un service SMOKEESTORE sans notre accord express et écrit.

3. MARQUES DEPOSEES
La liste non exhaustive des marques déposées par CHROMETIQ, est notamment consultable sur le site de L'INPI. Par ailleurs, les graphiques, logos, en-têtes de page, boutons, scripts et noms de services inclus ou rendus disponibles à travers un service SMOKEESTORE sont des marques ou visuels de CHROMETIQ. Les marques et visuels de CHROMETIQ ne peuvent pas être utilisés pour des produits ou services qui n'appartiennent pas à CHROMETIQ, ou d'une quelconque manière qui pourrait provoquer une confusion parmi les clients, ou d'une quelconque manière qui dénigre ou discrédite SMOKEESTORE. Toutes les autres marques qui n'appartiennent pas à CHROMETIQ et qui apparaissent sur un quelconque Service SMOKEESTORE sont la propriété de leurs propriétaires respectifs, qui peuvent, ou non, être fournisseurs, affiliés, liés ou référencés par SMOKEESTORE.

4. VOTRE COMPTE
Si vous utilisez un quelconque service SMOKEESTORE, vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre compte et mot de passe, des restrictions d'accès à votre ordinateur, et dans la limite de ce qui est autorisé par la loi applicable, vous acceptez d'être responsable de toutes les activités qui ont été menées depuis de votre compte ou avec votre mot de passe. Vous devez prendre toutes les mesures nécessaires pour vous assurer que votre mot de passe reste confidentiel et sécurisé, et devez nous informer immédiatement si vous avez des raisons de croire que votre mot de passe est connu de quelqu'un d'autre, ou si le mot de passe est utilisé ou susceptible d'être utilisé de manière non autorisée. Vous êtes responsable de la validité et du caractère complets des informations que vous nous avez fournies, et devez nous informer de tout changement concernant ces informations. Vous pouvez accéder à vos informations et les modifier, ainsi que vos paramètres de compte, dans l'espace votre compte du site internet.
Vous ne devez pas utiliser un quelconque service SMOKEESTORE d'une façon qui causerait, ou serait susceptible de causer une interruption, un dommage, ou une altération d'un service SMOKEESTORE, ou dans un but frauduleux, ou en relation avec un crime ou une activité illégale, ou dans le but provoquer des troubles, nuisances ou causes d'anxiétés.
Nous nous réservons le droit de refuser l'accès, de fermer un compte, de retirer ou d'éditer du contenu si vous êtes en violation des lois applicables, de ces Conditions d'utilisation ou tous autres termes, conditions, lignes directrices ou politique SMOKEESTORE.

5. COMMENTAIRES, COMMUNICATIONS ET AUTRE CONTENU
Les visiteurs peuvent adresser, des commentaires ou tout autre contenu ; envoyer des cartes électroniques ou autres communications, et soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information tant que ce contenu n'est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, calomnieux, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers ou répréhensible et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de chaînes de courriers électroniques, de mailing de masse ou toute autre forme de « spam ». Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ni mentir sur l'origine d'une carte de crédit ou d'un contenu. Nous nous réservons le droit, de retirer ou de modifier tout contenu.
Si vous pensez qu'un contenu sur un quelconque service SMOKEESTORE contient un message diffamatoire, ou que vos droits de propriété intellectuelle ont été enfreints par un article ou une information sur le site internet, merci de nous le notifier et nous y répondrons.

6. REVENDICATIONS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
SMOKEESTORE respecte la propriété intellectuelle d'autrui. Si vous pensez qu'un de vos droits de propriété intellectuelle a été utilisé d'une manière qui puisse faire naitre une crainte de violation desdits droits, merci de nous contacter à à SMOKEESTORE - 2 cours Pasteur 33000 BORDEAUX ou par courriel à contact@smokeestore.fr



B - CONDITIONS GENERALES DE VENTE


Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société CHROMETIQ SASU au capital de 20 000 euros dont le siège social est situé au 2 cours Pasteur 33000 BORDEAUX, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BORDEAUX sous le numéro 51788726100033, ci-après dénommée "SMOKEESTORE" marque déposée et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de SMOKEESTORE, dénommée ci-après " l’acheteur ".

1. Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre SMOKEESTORE et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand www.smokeestore.fr propriété de la société CHROMETIQ
Le présent site est d’accès privé et gratuit à tout acheteur majeur exclusivement. Il a pour objet la vente d'instruments de vaporisation électroniques et mécaniques, ainsi que de mélanges de « E-liquides » avec sous sans nicotine, répondant aux normes de qualité de fabrication française et à la réglementation européenne de mise sur le marché (CE-1272/2008)
SMOKEESTORE se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

2. Caractéristiques des produits et services proposés
Les produits et services présentés sont ceux qui figurent sur le site marchand de SMOKEESTORE. Ils sont commercialisés dans la limite des stocks disponibles.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit vendu, notamment en ce qui concerne les couleurs. Tous nos produits sont disponibles dans notre entrepôt. Néanmoins, lors de votre commande, si en dépit de notre vigilance, les produits s'avèrent être temporairement ou définitivement indisponibles, vous en serez informé par mail ou par courrier. - Si un, ou des produit(s) de votre commande est ou sont en rupture temporaire, votre commande est conservée jusqu'à réception du produit indisponible.
L’acheteur reconnaît être notamment majeur et être autorisé par la législation de son pays à acheter des produits contenant de la nicotine.

3. Prix
Les prix figurant au catalogue sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits.
SMOKEESTORE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les informations relatives aux prix et à la disponibilité des produits peuvent faire l'objet de modifications et ne sont données qu'à titre indicatif.
Les prix indiqués ne comprennent pas les éventuels frais de traitement de commandes, de transport et de livraison.

4. Commandes
Si vous souhaitez acheter un ou plusieurs produit(s) figurant sur le Site Internet, vous devez sélectionner chaque produit que vous souhaitez acheter et l'ajouter à votre panier. Lorsque vous avez sélectionné tous les produits que vous voulez acheter, vous pouvez confirmer le contenu de votre panier et passer la commande.
A ce stade, vous serez redirigé vers une page récapitulant les détails des produits que vous avez sélectionnés, leur prix et les options de livraisons. Vous devrez alors choisir les options de livraison ainsi que les méthodes d'envoi et de paiement qui vous conviennent le mieux

Vous devrez ensuite effectuer le paiement dans les conditions prévues et confirmer votre commande ainsi que votre règlement.
Après avoir passé votre commande, nous vous adressons un e-mail vous confirmant celle-ci. Nous vous informons de l'envoi de vos articles.
Veuillez noter que nous vendons des produits seulement en quantités correspondant aux besoins moyens habituels d'un foyer. Ceci s'applique aussi bien au nombre de produits commandés dans une seule commande qu'au nombre de commandes individuelles respectant la quantité habituelle d'un foyer normal passées pour le même produit.
Vous acceptez d'obtenir les factures de vos achats par voie électronique. Les factures électroniques seront mises à votre disposition au format .pdf dans votre espace client sur notre Site Internet. Pour chaque livraison, nous vous indiquerons dans l'email de confirmation d'envoi si une facture électronique est disponible.
La confirmation de la commande entraîne l'acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. Toute commande acceptée par SMOKEESTORE ne pourra être annulée ou modifiée par l’acheteur sans l’accord exprès de SMOKEESTORE.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

5. Rétractation
Conformément aux articles L. 121-20 du code de la consommation, le consommateur dispose d'un délai de 14 jours calendaires pour retourner à ses frais, les produits commandés, sous réserve que l'article n'ait pas été utilisé et qu'il soit dans son emballage d'origine.
Ce délai court à compter du jour de la réception du colis, l'acheteur bénéficiera alors d'un remboursement dans un délai maximum de 30 jours.

Tout retour devra être signalé au préalable auprès du service client de SMOKEESTORE et faire l’objet d’une autorisation écrite. Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité pour l’acheteur, à l'exception des frais d'envoi et de retour. Sauf contre indication écrite par SMOKEESTORE, les retours doivent impérativement se faire en colissimo contre signature à l’adresse suivante : SMOKEESTORE 2 cours Pasteur 33000 BORDEAUX
Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine et complet (emballage, accessoires, notice…) intact et en parfait état de revente. Les articles retournés incomplets, abîmés ou endommagés ne seront ni remboursés, ni repris. Les consommables et recharges de E-liquides ne seront pas repris ni échangés ou remboursés.
EXCEPTIONS AU DROIT DE RETRACTATION
Le droit de rétractation ne s'applique pas à :
La livraison de produits qui ne peuvent pas être retournés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé, si vous les avez descellés ou bien, qui ont, après avoir été livrés, été mélangés de manière indissociables avec d'autres articles ;
La livraison de produits qui ont été confectionnés selon vos spécifications ou nettement personnalisés ;
La fourniture de produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;

6. Modalités de paiement
L’acheteur peut passer commande sur le site de SMOKEESTORE et peut effectuer son règlement uniquement par carte bancaire.
Les paiements par carte bancaire se font au moyen de transactions sécurisées fournies par notre prestataire : Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique (BPACA).
Dans le cadre des paiements par carte bancaire, SMOKEESTORE n’a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement de l’utilisateur. Tous les paiements sur le site SMOKEESTORE sont cryptés sécurisés.
Toute commande n’est traitée qu’après confirmation du règlement.

7. Livraisons
Les produits seront livrés à l'adresse que vous avez indiquée au cours du processus de commande.
Lors de la livraison, l'acheteur est tenu de vérifier la marchandise. Toute réserve qu'il entend faire sur l'état de la marchandise livrée doit être mentionnée sur le bon de livraison (non-conformité de la marchandise livrée avec celle commandée, défaut de fabrication, avarie de transport, etc.). A défaut de mention sur le bon de livraison, aucune réclamation ne sera admise après réception de la marchandise, sauf en cas de vice caché.
L’échange de tout produit déclaré, à postériori, abîmé lors du transport, sans qu’aucune réserve n’ait été émise à la réception du colis, ne pourra pas être pris en charge.
Les livraisons pour la France métropolitaine, Monaco, Andorre se font en colis suivis de la Poste par Lettre MAX, Colissimo avec ou sans signature .Les livraisons vers l’outre-mer, ainsi qu’à l’international vers les pays de l’Union Européenne, Suisse et Norvège se font en Colissimo international ou en recommandé international.
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente sera résilié et l’acheteur remboursé.
SMOKEESTORE ne peut en aucun cas être tenu responsable en cas d’éventuels incidents en cours de transport, de destruction, d’avaries, de perte ou de vol des produits, d’intempéries ou de grèves ou encore tout autre cas de force majeure.

8. Conditions de garantie
Tous les produits fournis par SMOKEESTORE bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil. Dans le cas d’un article défectueux ou non conforme, nous nous engageons à le remplacer sous réserve qu'il nous soit retourné et accompagné de la facture correspondante sous 7 jours à réception du colis.
Les produits en vente sur le site de SMOKEESTORE sont au minimum garantis 3 mois contre tous vices de fabrication (hors usure et accessoires consommables).
• Les atomiseurs et cartouches qui sont des consommables restent cependant garantis 30 jours contre tous vices de fabrication.
• La garantie n'est pas due en cas d'entretien ou de réparation par un tiers. Toutes intervention extérieure à nos services, pendant la période de garantie, annulera cette garantie.
• La garantie ne s'applique pas lorsque le produit a été utilisé dans des conditions non conformes aux normes d'utilisation, en cas de chute, de défaut d'entretien, ou d'utilisation de pièces autres que celles disponibles sur le site de SMOKEESTORE.

9. Responsabilité
SMOKEESTORE, en tant que distributeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. Les photos présentes sur le site sont non contractuelles.
SMOKEESTORE, en tant que distributeur, ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits.
La responsabilité de SMOKEESTORE sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation et les conseils d'utilisation des produits.
L’acheteur reconnaît utiliser ces produits sous sa pleine et entière responsabilité. SMOKEESTORE ne saura donc être tenu pour responsable d'un quelconque problème sanitaire ou de santé de l'un de ses clients.

10. Erreurs de livraison
Toute erreur de livraison ou de non-conformité devra être signalée au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison. Au delà de ce délai, toute réclamation sera rejetée. La réclamation devra être faite par email à contact@smokeestore.fr

11. Archivage - Preuve
SMOKEESTORE archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés de SMOKEESTORE seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

12. Droit applicable et attribution de compétence
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.
Toute commande passée par l’intermédiaire du site marchand emporte l’adhésion du client, et ce sans aucune restriction, aux conditions générales de vente de SMOKEESTORE.
En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité à SMOKEESTORE pour obtenir une solution amiable.
Tout différent ou litige relatif à la vente sera soumis au droit applicable devant les tribunaux du ressort du siège de la société CHROMETIQ, qui seront seuls compétents.

13. Données à caractère personnel
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.
Les acheteurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. De plus SMOKEESTORE s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

14. Coordonnées
Notre service client est à votre disposition pour toute question ou information :
Email : contact@smokeestore.fr
Tél : 05 56 48 26 58
Adresse : SMOKEESTORE 2 cours Pasteur 33000 BORDEAUX


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